DOMAINE DU GRAND CUVAGE
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CUVAGE
Déposée le 16 février 2012 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND CUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU GRAND CUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CUVAGE est expirée depuis le 16 février 2022.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23